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Créer une feuille de route du CSE

Créer une feuille de route du CSE

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Créer une feuille de route du CSE permet d’orienter et responsabiliser les élu·es en charge des questions environnementales et faciliter la communication auprès des salarié·es.

La plupart des CSE ont du mal à traduire leurs objectifs ou leur vision en plan de mise en œuvre. Ce qui manque, c’est une feuille de route d’actions : un pont entre les objectifs et les plans de mise en œuvre. Elle décrit les principaux objectifs visés et l’ordre dans lequel ceux-ci doivent être atteints.

La feuille de route place donc les objectifs d'un projet et les principales actions sur une chronologie, tous regroupés dans une seule représentation, facilitant sa communication auprès des acteurs concernés.

La feuille de route permet aussi de :

  • Concrétiser les actions prévues à travers un outil pratique et facile à partager
  • Identifier le rôle de chaque élu·e par action
  • Clarifier le rôle du CSE en matière environnementale pour les salarié·es et la direction

Comment mettre en place une feuille de route?

1️⃣ Diagnostiquer et définir les objectifs

  • Il s’agit ainsi de définir les terrains d’action que tu souhaites investir et tes priorités selon les enjeux sociaux, écologiques et économiques identifiés.
  • Il est aussi important de se donner des objectifs, si possible mesurables, pour chaque action. Cela te permettra notamment de mieux les valoriser et d’évaluer l’impact de la démarche.

2️⃣ Répartir les rôles entre les membres du CSE et identifier les ressources

  • Selon les objectifs fixés et le niveau d’engagement des élu·es, définir les actions à mettre en œuvre (sensibilisation, mobilisation, actions sur le lieu de travail,…)
  • Grâce à la carte des parties prenantes, identifier les personnes à impliquer, à mobiliser, à contacter

3️⃣ Fixer en début de mandat avec la direction les dates prévisionnelles des 3 blocs de consultations récurrentes

  • Pour prévoir ces dates, il est important d’être au point sur les délais de consultation du CSE : sans entrer dans le détail, sauf dispositions légales spéciales, et à défaut d’accord, n’oubliez pas que le CSE est réputé avoir été consulté et avoir rendu un avis négatif à l’expiration d’un délai d’un mois à partir du moment où les informations liées à sa consultation sont communiquées par l'employeur.
  • En cas d’intervention d’un expert, ce délai est porté à deux mois. Il est porté à trois mois en cas d’intervention d’une ou plusieurs expertises dans le cadre de consultation se déroulant à la fois au niveau du CSE central et d’un ou plusieurs CSE d’établissement.

4️⃣ [S’il y a un délégué syndical] Fixer en début de mandat avec la direction les dates provisoires des Négociations Obligatoires en Entreprise (NOE)

  • Les NOE peuvent venir s’appuyer sur les informations-consultations. Il faut le prendre en compte dans la fixation du calendrier.
  • Le calendrier des négociations sera fixé lors de la première réunion de lancement.
  • Il est aussi possible de proposer des négociations hors NOE comme sur le contenu de la BDESE ou la création d’une commission écologie par exemple.

5️⃣ Définir un calendrier de mise en œuvre

  • Distribuer les sujets selon les thèmes que tu souhaites aborder lors des réunions CSE ordinaires, les informations-consultations et, le cas échéant, les NOE.
  • Inclure les temps de préparation et de consultation des salarié·es.
  • Si possible inclure en amont une discussion ou une négociation sur le contenu de la BDESE.

6️⃣ Mettre en œuvre et ajuster le calendrier.

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Pour planifier ton agenda social et environnemental, selon la feuille de route de ton CSE, tu peux aussi utiliser cet outil: 📋Mon agenda social et environnemental du CSE